Déposée le 31 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OVOTEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FILIERE OEUF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-41 du 9 octobre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OVOTEAM domicilié(e) Ker Ivan - 56500 - NAIZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 918 362 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque FILIERE OEUF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OVOTEAM, Société par actions simplifiée - Ker Ivan - 56500 - NAIZIN - France - SIREN 484918362
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DI MAGGIO Alexandra - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Inscription le 28 août 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse;Rectification d'erreur matérielle n°480683 - Publication au BOPI 2008-08-28
Renouvellement sans limitation le 28 août 2008 n°2382941 - Publication au BOPI 2008-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07
Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41
Inscription le 22 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724112 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-22
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2018 n°2684790 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-18
Oeufs - oeuf liquide pasteurisé (entier, blanc, jaune) - oeuf congelé (entier, blanc, jaune) - poudre d'oeuf (entier, blanc, jaune) - oeufs durs glacés - oeufs brouillés - oeufs pochés - omelettes - oeufs durs en barre - blanc d'oeuf en neige - préparations alimentaires à base d'oeuf Emballages en papier et carton.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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